DROIT PRIVE (retour)
    RESPONSABILITE, CONTRATS

 
ABDEL BAKI (Samy) 35873
LES PROJETS INTERNATIONAUX DE CONSTRUCTION MENES SELON LA FORMULE B.O.T. (BUILD, OPERATE, TRANSFER) DROIT EGYPTIEN-DROIT FRANCAIS.
Référence : 00PA010312
661 pages - ISBN : ----

 
ABDOU SOUNA (Hamidou) 31044
L'OBLIGATION AU TOUT PESANT SUR LES CORESPONSABLES
Référence : 99GRE21022
326 pages - Prix : 26,68 € - ISBN : 978-2-7295-3615-2


 
ABLI (Jean Uberson) 46055
LA FAUTE DU PREPOSE DE LA BANQUE.
Référence : 04TOU10053
- ISBN : ----

 
ABOU AMRO (Mostafa) 44522
LE CONTRAT D'EDITION . ETUDE DE DROIT FRANCAIS ET EGYPTIEN.
Référence : 99NANT4023
432 pages - ISBN : ----
        

 
ABOUKORNIN (Ahmed) 7801
L'OBLIGATION DE RENSEIGNEMENT ET DE CONSEIL DANS L'EXECUTION DES CONTRATS
Référence : 89DIJ0D001
- ISBN : ----

 
ACCAD (Fabien) 24593
LES POURPARLERS.
Référence : 96CNAM0252
315 pages - Prix : 26,68 € - ISBN : 978-2-7295-1919-3


 
ACKAD (Magued) 38241
LE CONTRAT DE FRANCHISE EN EGYPTE ETUDE COMPAREE DE DROIT FRANCAIS ET EGYPTIEN.
Référence : 01MON10042
- ISBN : ----

 
AFCHAIN (Marie-Agnès) 50866
LA RESPONSABILITE DE LA SOCIETE (ADMINISTRATIVE, CIVILE ET PENALE). CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA PERSONNALITE MORALE DE LA SOCIETE
Référence : 06TOUR1001 - Université de soutenance : Tours
570 pages - ISBN : ----

 
AL - ATEEQ (Abdulaziz) 17814
LES CONTRATS D'EQUIPEMENT D'INDUSTRIE EN ARABIE SAOUDITE.
Référence : 94NAN22011
- ISBN : ----

 
AL DERAIEI (Sami) 30283
LE RECOURS DE LA VICTIME D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION A L'ENCONTRE DE L'ASSUREUR DU VEHICULE AYANT PROVOQUE L'ACCIDENT (ETUDE DE DROIT FRANCAIS ET DE DROIT KOWEITIEN).
Référence : 99NANT4004
- ISBN : ----

 
ALBORNOZ (Mercedes) 49703
LA LOI APPLICABLE AUX CONTRATS INTERNATIONAUX DANS LES PAYS DU MERCOSUR.
Référence : 06PA020007 - Université de soutenance : Paris 2
380 pages - Prix : 37,00 € - ISBN : 978-2-7295-6786-6
        


 
ALBORTCHIRE (Adamou CHEZ MME SANI) 50254
LE SORT DES CONTRATS DANS LES OPERATIONS DE FUSION ET DE SCISSION DE SOCIETES COMMERCIALES.
Référence : 05CLF10287 - Université de soutenance : Clermont-Ferrand 1
455 pages - Prix : 42,00 € - ISBN : 978-2-7295-6593-0


 
ALBRIEUX (Sandrine) 44805
LA RESPONSABILITE DU FOURNISSEUR DE MOYENS DE COMMUNICATION ELECTRONIQUE.
Référence : 04PA020057
- ISBN : ----

 
ALEXOPOULOS (Panayotis) 6570
LA NOVATION EN DROIT FRANCAIS - HELLENIQUE COMPARE.
Référence : 87PA020119
- ISBN : ----

 
ALFREDO (Pierre) 23583
LA DELIMITATION DES CONTRATS D'ACQUISITION DE TITRES SOUMIS A LA REGLEMENTATION DES OPA DANS LES DROITS FRANCAIS ET ESPAGNOL.
Référence : 96MON20032
338 pages - Prix : 28,20 € - ISBN : 978-2-7295-1643-7


 
AL-KAHTANI (Mufleh) 27172
LA RESPONSABILITE CIVILE DES MEDECINS EN DROIT FRANCAIS ET SAOUDIEN, ETUDE COMPARATIVE.
Référence : 97STR30012
- ISBN : ----

 
ALLASASMEH (Abdalaziz) 8655
LA NOTION DU PREJUDICE REPARABLE COMME FONDEMENT DE LA RESPONSABILITE DELICTUELLE EN DROIT COMPARE FRANCAIS ET JORDANIEN
Référence : 89ROUEL070
- ISBN : ----

 
ALONSO (Isabelle) 37012
LA RETRACTATION ET LA REVOCATION EN DROIT PRIVE.
Référence : 01BOR40027
- ISBN : ----

 
ALONZO (Delphine) épouse CASTAN 42736
LA FAMILLE ET LE CONTRAT.
Référence : 03MON10023
- ISBN : ----

 
ALY (Mohamed Younes) 48644
LA LOGIQUE DE L'OPERATION D'INTERPRETATION DU CONTRAT. COMPARAISON FRANCO-EGYPTIENNE.
Référence : 05PA131008 - Université de soutenance : Paris 13
432 pages - ISBN : ----

 
AMAR (Jacques) 31206
DE L'USAGER AU CONSOMMATEUR DE SERVICE PUBLIC
Référence : 99PA090002
- ISBN : ----

 
AMINI JOZEI (Mansour) 36330
LE TRANSFERT DE PROPRIETE DANS LE CONTRAT DE VENTE EN L'ABSENCE DE CLAUSES EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT IRANIEN.
Référence : 01REN1400
- ISBN : ----

 
AMIR ASLANI (Ardavan) 15731
ETUDE COMPARATIVE DU REGIME JURIDIQUE DES CONTRATS DE CONCESSIONS PETROLIERES EN DROIT ANGLAIS ET NORD-AMERICAINS DES AFFAIRES.
Référence : 93PA010267
- ISBN : ----

 
AMMAR (Daniel) 10732
ESSAI SUR LE ROLE DE L'ENGAGEMENT D'HONNEUR
Référence : 90PA010267
- ISBN : ----

 
AMRO (Samer) 33741
LA CLAUSE DE RENVOI DANS UN DOCUMENT CONTRACTUEL.
Référence : 00TOU10032
- ISBN : ----
        

 
ANCEL (Marie-Elodie) 34052
LA PRESTATION CARACTERISTIQUE DU CONTRAT.
Référence : 00PA010269
- ISBN : ----
        

 
ANDRE (Christophe) 34025
LE FAIT DU CREANCIER CONTRACTUEL.
Référence : 00PA010288
- ISBN : ----
        

 
ANGLADE (Jean-Laurent) 30375
LE REGIME JURIDIQUE DE LA LETTRE DE CREDIT STANDBY.
Référence : 98MON10031
- ISBN : ----

 
ANIORT (Karine) 21893
L'ENFANT, OBJET DE CONTRAT.
Référence : 96MON10004
- ISBN : ----

 
ANSELME- MARTIN (Olivier) 13354
LA RESPONSABILITE CIVILE DELICTUELLE OBJECTIVE. ESSAI D'UNE THEORIE GENERALE DE LA RESPONSABILITE CIVILE DELICTUELLE.
Référence : 91MON10038
- ISBN : ----

 
ANTONMATTEI (Paul-Henri) 13359
CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA FORCE MAJEURE.
Référence : 92MON10004
- ISBN : ----

 
ARBELLOT (Frédéric) 24622
LES RELATIONS ENTRE LA SURETE PERSONNELLE ET LE RAPPORT DE BASE EN DROIT FRANCAIS.
Référence : 97POIT3004
480 pages - Prix : 37,35 € - ISBN : 978-2-7295-1932-2


 
ARHAB (Farida) 26606
LE DOMMAGE ECOLOGIQUE.
Référence : 97TOUR1008
- ISBN : ----

 
ARIBI (Imed) 18672
NOTION ET ROLE DE LA RESILIATION EN DROIT PRIVE INTERNE.
Référence : 94GRE21031
- ISBN : ----

 
ARSAC (Audrey) épouse RIBEYROLLES 47979
ESSAI SUR LA NOTION D'ECONOMIE DU CONTRAT.
Référence : 05CLF10283
- ISBN : ----

 
ARTEIL (David) 49828
L'EXECUTION DU CONTRAT PAR UN NON-CONTRACTANT.
Référence : 05POIT3009 - Université de soutenance : Poitiers
513 pages - ISBN : ----

 
ARTHOZOUL (Magali) 38576
LE CAUTIONNEMENT DANS LE REDRESSEMENT ET LA LIQUIDATION JUDICIAIRES.
Référence : 02TOU10027
570 pages - Prix : 51,50 € - ISBN : 978-2-7295-5052-3
        


 
ARTIGOUHA (Jean-Pierre) 19041
LES LIBERALITES AVEC CHARGES.
Référence : 94MON10031
- ISBN : ----

 
ASSI (Assepo Eugene) 3694
LA PREUVE DES CONTRATS TACITES.
Référence : 86NICE0011
- ISBN : ----

 
ATTARD (Jerôme) 26310
LE PRET D'ARGENT : CONTRAT UNILATERAL OU CONTRAT SYNALLAGMATIQUE ?
Référence : 98AIX32000
- ISBN : ----

 
AUBERSON (Florian) 42063
LA PREVENTION DU DOMMAGE ELEMENTS POUR UNE CONCEPTION SUBJECTIVE EN DROIT PRIVE FRANCAIS.
Référence : 03REIMD003
544 pages - Prix : 49,50 € - ISBN : 978-2-7295-5522-1
        


 
AUBERT (Sylvie) 19149
ESSAI SUR LE CONTRAT SPECIAL.
Référence : 94TOUR1012
- ISBN : ----

 
AUDEBRAND (Grégory) 40424
DE L'INCESSIBILITE DU CONTRAT.
Référence : 02PA020085
- ISBN : ----

 
AUDIC (Olivia) 41555
LES FONCTIONS DU DOCUMENT EN DROIT PRIVE.
Référence : 02PA010290
- ISBN : ----

 
AVANZINI (Iris) 46313
LES OBLIGATIONS DU DEPOSITAIRE : CONTRIBUTION A L'ETUDE DU CONTRAT DE DEPOT.
Référence : 05LARE0001
478 pages - Prix : 41,00 € - ISBN : 978-2-7295-6146-8
        


 
AYENA (Mawuna S.B.) 8821
LA PROTECTION DES VICTIMES D'ACCIDENTS CORPORELS DE LA CIRCULATION ROUTIERE EN DROIT TOGOLAIS.
Référence : 89LIL20011
- ISBN : ----

 
BABAEI (Iraj) 26855
LA NATURE DE LA RESPONSABILITE DES CONTRACTANTS A L'EGARD DES TIERS.
Référence : 97PA010294
- ISBN : ----

 
BABANDO (Jean-Pierre) 20523
LES RELATIONS ENTRE CONTRATS VISANT A LA REALISATION D'UN MARCHE DE TRAVAUX.
Référence : 95PA010271
- ISBN : ----

 
BABERT (Gilles) 41549
LE SYSTEME DE PLANIOL (BILAN D'UN MOMENT DOCTRINAL).
Référence : 02POIT3018
634 pages - ISBN : ----
        

 
BACACHE (Mireille) 18384
LA RELATIVITE DES CONVENTIONS ET LES GROUPES DE CONTRATS.
Référence : 94PA020132
- ISBN : ----

 
BACHELET (Benoît) 46783
L'ABUS EN MATIERE CONTRACTUELLE.
Référence : 04GRE21025
634 pages - Prix : 56,00 € - ISBN : 978-2-7295-6179-6
     


 
BAHANS (Jean-Marc) 28032
THEORIE GENERALE DE L'ACTE JURIDIQUE ET DROIT ECONOMIQUE.
Référence : 98BOR40035
804 pages - Prix : 64,03 € - ISBN : 978-2-7295-2840-9


 
BAILLY-MASSON (Claude) 30230
L'AUTONOMIE DE L'ENTREPRISE: ENJEUX ET CONDITIONS.
Référence : 99GRE21014
- ISBN : ----

 
BANNES (Frédérique) 20840
LA RESPONSABILITE CIVILE POUR DOMMAGES PETROLIERS EN DROIT COMPARE FRANCAIS ET AMERICAIN.
Référence : 95AIX32017
- ISBN : ----

 
BARDET (Aurélie) épouse BLANVILLAIN 39315
L'ECHANGE.
Référence : 02PA020043
373 pages - ISBN : ----

 
BARLOY (François) 19531
LE CONTRAT ET LA NORME JURIDIQUE EN DROIT PUBLIC FRANCAIS. CONTRIBUTION A UNE THEORIE DE L'UNITE DU CONCEPT DE CONTRAT.
Référence : 95MON10004
- ISBN : ----

 
BARRAULT (Aline) épouse VIGNON 34788
INTENTION ET RESPONSABILITE CIVILE.
Référence : 00LEMA0511
- ISBN : ----

 
BARRE (Xavier) 19445
LA LETTRE D'INTENTION. TECHNIQUE CONTRACTUELLE ET PRATIQUE BANCAIRE.
Référence : 94PA010300
- ISBN : ----

 
BARRET (Olivier) 2658
L'APPAUVRISSEMENT INJUSTE AUX DEPENS D'AUTRUI EN DROIT PRIVE.
Référence : 85PA01
- ISBN : ----

 
BARRIAL (Dominique) 14395
CONTROLE PENAL ET CIRCULATION ROUTIERE.
Référence : 92AIX32026
- ISBN : ----

 
BARTHE (Christophe) 46425
LE DROIT DES SOCIETES FACE AUX BESOINS DU CAPITAL-INVESTISSEMENT.
Référence : 04PA020094
- ISBN : ----

 
BARTOLO (Micheline) 8267
LE FAIT DE LA VICTIME DANS LE DROIT DES ACCIDENTS DE LA CIRCULATION
Référence : 89STR30001
- ISBN : ----

 
BARUCHEL (Nathalie) 43919
LA PERSONNALITE MORALE EN DROIT PRIVE - ELEMENTS POUR UNE THEORIE.
Référence : 02GRE21030
- ISBN : ----

 
BATTEUR (Annick) 9220
LA MANDAT APPARENT EN DROIT PRIVE.
Référence : 89CAEN0013
- ISBN : ----

 
BAZIN (Delphine) épouse BEUST 32374
L'OBLIGATION DE FAIRE FAIRE.
Référence : 00CAEN0056
580 pages - Prix : 44,21 € - ISBN : 978-2-7295-3963-4
        


 
BAZIN (Eric) 30014
LE CONSENTEMENT DU CONSOMMATEUR.
Référence : 99REIMD002
684 pages - Prix : 51,83 € - ISBN : 978-2-7295-3343-4


 

BEAUDEUX (Cédric) 52386
LA CAUSALITE, FONDEMENT POUR UNE THEORIE GENERALE DE LA RESPONSABILITE CIVILE.
Référence : 06STR30019 - Université de soutenance : Strasbourg 3
554 pages - Prix : 50,50 € - ISBN : 978-2-7295-6986-0


 
BEGUIN (Antoine) 39942
LA SECURITE DE LA PERSONNE DANS LE CONTRAT.
Référence : 02ANGE0032
579 pages - ISBN : ----

 
BELGACEM (Arab) 9351
LES CONFLITS DE LOIS RELATIFS A LA CONCLUSION ET AUX EFFETS PERSONNELS DU MARIAGE EN DROIT INTERNATIONAL PRIVE ALGERIEN ET COMPARE
Référence : 89PA010270
- ISBN : ----

 
BELLISSENT (Jean) 31880
CONTRIBUTION A L'ANALYSE DE LA DISTINCTION DES OBLIGATIONS DE MOYENS ET DES OBLIGATIONS DE RESULTAT. A PROPOS DE L'EVOLUTION DES ORDRES DE RESPONSABILITE CIVILE.
Référence : 99MON10048
- ISBN : ----

 
BELLOIR (Arnaud) 39398
THEORIE GENERALE DES CONTRATS SPECIAUX.
Référence : 02PA020035
- ISBN : ----

 
BEMMOUSSA (Abdelouahab) 6492
LE CONTRAT PRODUIT EN MAIN+ - CONTRIBUTION A L'ETUDE D'UNE TECHNIQUE JURIDIQUE POUR L'INDUSTRIALISATION DE L'ALGERIE.
Référence : 88REN11006
- ISBN : ----

 
BENCHABANE (Halifa) 8878
L'ALEA DANS LE DROIT DES CONTRATS
Référence : 89REN11011
- ISBN : ----

 
BENYAHIA (Nouri Saïd) 10568
L'EVOLUTION DES CONCEPTS D'OBLIGATION DE MOYENS ET D'OBLIGATION DE RESULTAT.
Référence : 90REN11080
- ISBN : ----

 
BERENGER (Frédéric) 50860
LE DROIT COMMUN DES CONTRATS A L'EPREUVE DU DROIT SPECIAL DE LA CONSOMMATION : RENOUVELLEMENT OU SUBSTITUTION ?
Référence : 06AIX32012 - Université de soutenance : Aix en Provence 3
730 pages - ISBN : ----

 
BERINGUIE (Corinne) épouse CALMELS 28722
LA MISE EN CONFORMITE DE L'ACTE.
Référence : 99TOU10002
- ISBN : ----

 
BERNARD (Alain) 2621
L'AUTORISATION ADMINISTRATIVE ET LE CONTRAT
Référence : 85PA02
- ISBN : ----

 
BERNARDEAU (Ludovic) 18699
LA RESPONSABILITE DU FAIT DES PRODUITS DEFECTUEUX EN DROIT ANGLAIS.
Référence : 94POIT3009
- ISBN : ----

 
BERNHEIM (Sabine) épouse DESVAUX 41681
LA RESPONSABILITE CIVILE DU DETENTEUR CONTRACTUEL DE LA CHOSE D'AUTRUI EN DROIT PRIVE FRANCAIS.
Référence : 02PA010298
- ISBN : ----

 
BERRY (Elsa) 42578
LE FAIT D'AUTRUI.
Référence : 03POIT3012
- ISBN : ----

 
BERTOLASO (Sabine) 23608
LE DECLIN DE L'ASSURANCE DE RESPONSABILITE.
Référence : 96BOR40029
- ISBN : ----

 
BIANCO BRUN (Yves) 7539
LE CONSENTEMENT DANS LE DIVORCE.
Référence : 88BOR10025
- ISBN : ----

 
BILLARD (Olivier) 36383
CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA DUREE EN DROIT DES CONTRATS.
Référence : 00ORLE0010
545 pages - ISBN : ----

 
BISSILA (Janvier) 25745
L'EVOLUTION DES CONCEPTIONS RELATIVES A LA RESPONSABILITE DES DIRIGEANTS DE SOCIETES COMMERCIALES DES CODIFICATIONS NAPOLEONIENNES A NOS JOURS.
Référence : 96ORLE0004
- ISBN : ----

 
BISSON (Sophie) 44454
L'AUTORITE DANS LA FAMILLE.
Référence : 04REIMD001
- ISBN : ----

 
BIZEUL (Bruno) 24347
LE TELE-ACHAT ET LE DROIT DES CONTRATS.
Référence : 96PA020007
- ISBN : ----

 
BLANC-JOUVAN (Guillaume) 40472
L'APRES-CONTRAT ETUDE A PARTIR DU DROIT D'AUTEUR.
Référence : 02PA020088
- ISBN : ----

 
BLOCH (Laurent) 42457
L'EXONERATION EN DROIT DE LA RESPONSABILITE CIVILE.
Référence : 03BOR40039
- ISBN : ----

 
BLOND (Carole) 28921
LA PROTECTION DE L'ACQUEREUR INSATISFAIT DE L'ETAT DE L'IMMEUBLE.
Référence : 98NANT4011
- ISBN : ----

 
BLOUD-REY (Céline) 38272
LE TERME DANS LE CONTRAT.
Référence : 01PA020055
520 pages - ISBN : ----

 
BOINET (Nathalie) 26678
LA RESPONSABILITE DU FAIT DES PRODUITS DEFECTUEUX IMPUTABLE AUX PRODUCTEURS DE MEDICAMENTS.
Référence : 98PA11006
- ISBN : ----

 
BOISMAIN (Corinne) 46043
LES CONTRATS RELATIONNELS.
Référence : 04NANT4024
- ISBN : ----

 
BONNARD (Isabelle) 8043
LA NOTION D'UNCONSCIONABILITY DANS LES DROITS ANGLAIS ET AMERICAIN DES CONTRATS.
Référence : 88PA010299
- ISBN : ----

 
BONNET (David) 42027
CAUSE ET CONDITION DANS LES ACTES JURIDIQUES.
Référence : 03REIMD005
- ISBN : ----

 
BONNIEU (Daniel) 33558
LA CONVENTION DE CROUPIER.
Référence : 00MON10026
- ISBN : ----
        

 
BORONAD (Elodie) épouse LESOIN 35975
LA NULLITE FACULTATIVE.
Référence : 00GRE21032
- ISBN : ----

 
BOSCO (David) 48391
LE CONTRAT EXCLUSIF.
Référence : 05AIX32025
- ISBN : ----

 
BOTTARO (Frédéric) 46371
LA PREPARATION PUBLIQUE DES DOMMAGES CAUSES PAR UNE PERSONNE PRIVEE.
Référence : 04PA020086
- ISBN : ----

 
BOUCARD (Hélène) 42481
L'AGREATION DE LA LIVRAISON DANS LA VENTE, ESSAI DE THEORIE GENERALE.
Référence : 03POIT3010
- ISBN : ----

 
BOUCHARAT (Martine) épouse LELIEVRE 32808
CONTRIBUTION A LA THEORIE DES CONTRATS DE DISTRIBUTION ETUDE DE DROIT FRANCAIS ET DROIT ANGLAIS.
Référence : 00AIX32015
- ISBN : ----
        

 
BOUCHARD (Véronique) épouse BARABE 17330
LES CONTRATS ONEREUX ET LES RELATIONS FAMILIALES.
Référence : 94REN11009
- ISBN : ----

 
BOUDIALA (Boniface Roux) 39341
ERREUR, CAUSE ET CAUTIONNEMENT.
Référence : 02CLF10249
- ISBN : ----

 
BOUDOUX (Colette) épouse BRUAND 15300
LES RECOURS DES TIERS PAYEURS+ (LOI DU 05 JUILLET 1985).
Référence : 93PA010255
- ISBN : ----

 
BOUKOULOU (Marie Léa) 33954
L'EXPLOITATION DES RESSOURCES NATURELLES AU CONGO.
Référence : 00TOU10029
- ISBN : ----
        

 

BOULAIRE (Jérémie) 52278
BONA FIDES. CONTRIBUTION A L'ETUDE DES FONDEMENTS DU PRINCIPE DE BONNE FOI EN DROIT FRANCAIS DES CONTRATS.
Référence : 06LIL20018 - Université de soutenance : Lille 2
500 pages - ISBN : ----

 
BOULANGER (David) 18022
L'INDETERMINATION DE L'OBJET PECUNIAIRE DES CONTRATS ENGENDRANT VENTE DE MARCHANDISES, CONTRIBUTION A LA NOTION D'OBJET DANS LA THEORIE GENERALE DES OBLIGATIONS.
Référence : 94LIL20011
- ISBN : ----

 
BOURDAIRE (Camille) épouse MIGNOT 50498
LE CONJOINT DU CONTRACTANT
Référence : 05PA100136 - Université de soutenance : Paris 10
550 pages - Prix : 50,00 € - ISBN : 978-2-7295-6666-1


 
BOURDIN (Christophe) 38122
L'ETUDE DES GROUPEMENTS CONTRACTUELS NON DOTES DE LA PERSONNALITE MORALE DANS LES PROFESSIONS LIBERALES REGLEMENTEES EN ORDRE.
Référence : 01MON10046
- ISBN : ----

 
BOUREGHDA (Borhan) 46004
L'OBSOLESCENCE DES PRINCIPES DIRECTEURS DU CODE CIVIL EN MATIERE CONTRACTUELLE.
Référence : 04PA100096
596 pages - Prix : 53,00 € - ISBN : 978-2-7295-6069-0
        


 

BOURGEOIS (Clémentine) 52431
ESSAI DE CLASSIFICATION DES OBLIGATIONS NAISSANT D'UN CONTRAT
Référence : 06BOR40036 - Université de soutenance : Bordeaux 4
566 pages - ISBN : ----

 
BOURGEOIS (Muriel) 43677
LA PERSONNE OBJET DE CONTRAT.
Référence : 03PA010308
- ISBN : ----

 
BOURLES (Marie Ange) épouse MOREAU 2755
STRUCTURE DU RATTACHEMENT ET CONFLITS DE LOIS EN MATIERE DE RESPONSABILITE CIVILE DELICTUELLE
Référence : 85PA02
- ISBN : ----

 
BOURRIER (Christophe) 36911
LA FAIBLESSE D'UNE PARTIE AU CONTRAT.
Référence : 01DIJOD004
- ISBN : ----

 
BOUSIGES (ANNIE) 11870
LES RESTITUTIONS APRES ANNULATION OU RESOLUTION D'UN CONTRAT.
Référence : 82POIT3001
- ISBN : ----

 
BOUTET (Annabelle) 44263
L'AMENAGEMENT REGIONAL DES AGGLOMERATIONS PAR LES CONSEILS REGIONAUX : ETUDE DES CONTRATS D'AGGLOMERATION EN REGIONS CENTRE ET BOURGOGNE.
Référence : 03TOUR1801
- ISBN : ----

 
BOUZOL (Sabrina) 41507
LA SECURITE DANS LES CONTRATS.
Référence : 03CHAML020
476 pages - ISBN : ----
        

 
BRAMAT (Eric) 34663
L'OBLIGATION DE SECURITE (PRODUIT ET SERVICES MIS SUR LE MARCHE).
Référence : 00MON10040
472 pages - ISBN : ----

 
BRENA (Stéphane) 49942
LES RECOURS EN CONTRIBUTION.
Référence : 05MON10045 - Université de soutenance : Montpellier 1
539 pages - ISBN : ----

 
BRIAND (Philippe) 31686
ELEMENTS D'UNE THEORIE DE LA COTITULARITE DES OBLIGATIONS.
Référence : 00NANT4001
- ISBN : ----

 
BROS (Sarah) 38416
L'INTERDEPENDANCE CONTRACTUELLE.
Référence : 01PA020060
- ISBN : ----

 
BRUNEAU (Chantal) 1594
LA DISTINCTIONS ENTRE LES OBLIGATIONS MONETAIRES ET LES OBLIGATIONS EN NATURE. ESSAI DE DETERMINATION DE L'OBJET.
Référence : 84PA02
- ISBN : ----

 
BRUNEAU (Laurent) 48037
CONTRIBUTION A L'ETUDE DES FONDEMENTS DE LA PROTECTION DU CONTRACTANT.
Référence : 05TOU10027
526 pages - ISBN : ----

 
BRUSCHI (Marc) 20555
LA PRESCRIPTION EN DROIT DE LA RESPONSABILITE CIVILE.
Référence : 95AIX32006
- ISBN : ----

 
BUY (Frédéric) 37212
L'ORGANISATION CONTRACTUELLE DU SPECTACLE SPORTIF.
Référence : 01AIX32030
- ISBN : ----

 
CABRILLAC (Remy) 9740
L'ACTE JURIDIQUE CONJONCTIF EN DROIT PRIVE FRANCAIS
Référence : 89MON10032
- ISBN : ----

 
CADOU (Eléonore) 26833
LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE.
Référence : 97PA010314
- ISBN : ----

 
CAILLE (Catherine) 7149
LES CAUSES D'EXONERATION DE LA RESPONSABILITE CIVILE DELICTUELLE
Référence : 88PA010277
- ISBN : ----

 
CAMPESTRINI (Jérôme) 41350
L'ENFANT ET L'ARGENT ASPECTS DE DROIT PRIVE FRANCAIS.
Référence : 03NICE0013
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CANFIN (Thomas) 51455
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LA DETERMINATION DU PRIX DANS LES CONTRATS.
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CRISTINI (Elisabeth) épouse TULOUP 19767
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LE DROIT DES OBLIGATIONS A L'EPREUVE DE LA TELEMEDECINE.
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ORIGINES ET FONDEMENTS DES NULLITES CONTRACTUELLES (DROIT CIVIL ET DROIT TRADITION ANGLAISE).
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CUNHA (Valérie) 40754
LE FORMALISME EN DROIT DES CONTRATS.
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490 pages - Prix : 45,00 € - ISBN : 978-2-7295-5335-7
        


 
CUPERLIER (Valérie) épouse PRADEL 38182
LE RISQUE DE LA CHOSE.
Référence : 00PA122007
391 pages - Prix : 36,50 € - ISBN : 978-2-7295-5003-5
        


 
CUTAJAR (Chantal) épouse RIVIERE 23338
LA SOCIETE ECRAN.
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DA SILVA (José Luis) 43480
LE ROLE DU DROIT DANS LA SITUATION DES VICTIMES FACE A LA RESPONSABILITE MEDICALE.
Référence : 03PA082241
592 pages - Prix : 53,50 € - ISBN : 978-2-7295-5709-6
        


 
DAGHER (Elie) 5477
VOLONTE ET LIBERTE DANS LES CONTRATS.
Référence : 87STR30003
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DAGORNE-LABBE (Yannick) 1869
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DAMBRAUSKAITE (Asta) 50811
LES EFFETS DE LA NULLITE DES ACTES JURIDIQUES, ETUDE COMPARATIVE DU DROIT FRANCAIS ET DU DROIT LITUANIEN.
Référence : 06AIX32008 - Université de soutenance : Aix en Provence 3
328 pages - Prix : 31,00 € - ISBN : 978-2-7295-6769-9


 
DANDRADE (Gilbert) 45286
LA « CONQUETE » DU DROIT DES CONTRATS DU COMMERCE INTERNATIONAL PAR LES PRINCIPES UNIDROIT : UNE REALITE ?
Référence : 04LARE0008
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DANIS (Anne) épouse FATOME 41664
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Référence : 02PA010302
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DAOUIBY (Naima) 3642
LA REPARTITION DES POUVOIRS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DU PRESIDENT DANS LA SOCIETE ANONYME DE TYPE CLASSIQUE DEPUIS LA LOI DU 24 JUILLET 1966.
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DARMAISIN (Stéphane) 29360
LE CONTRAT MORAL (CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA REGLE MORALE DANS LES OBLIGATIONS CIVILES).
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DAURIAC (Isabelle) 25384
LA SIGNATURE.
Référence : 97PA020010
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DAVID (Véronique) épouse BALESTRIERO 19825
LA STIPULATION POUR AUTRUI TACITE.
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DAYANI-NAJAFABADI (Abdolrasoul) 23854
LA RESPONSABILITE DU FAIT DE DEFAUT DE SECURITE DES PRODUITS.
Référence : 96STR30020
640 pages - Prix : 48,02 € - ISBN : 978-2-7295-1716-8


 
DE BAETS (Frédéric) 25600
DROIT DE LA CONCURRENCE EN MATIERE CINEMATOGRAPHIQUE.
Référence : 97NICE0042
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DE BOUARD (Fabrice) 44552
LA DEPENDANCE ECONOMIQUE NEE D'UN CONTRAT D'INTEGRATION EN DROIT DES OBLIGATIONS.
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