DROIT PRIVE (retour)
    DROIT RURAL, DROIT NOTARIAL

 
ABOA (Alain) 5401
L'INSTALLATION DES JEUNES AGRICULTEURS EN COTE D'IVOIRE - ASPECTS JURIDIQUES.
Référence : 87TOU10042
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AKOLLOR (Atialo Sassou) 42793
DES FORMES D'ACTION COLLECTIVE DANS L'AGRICULTURE DE L'AFRIQUE SUBSAHARIENNE.
Référence : 03POIT3001
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ALASSAF (Fayssal) 25582
L'AMENAGEMENT FONCIER RURAL : LA PROPRIETE FONCIERE ENTRE DROIT CIVIL ET DROIT RURAL. ETUDE COMPAREE DES DROITS FRANCAIS, EGYPTIEN ET DES PAYS DU MAGHREB.
Référence : 97POIT3009
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ALLOUARD (Pierre) 10614
LA PROMESSE DE VENTE : ASPECTS DE DROIT NOTARIAL
Référence : 90LYO33006
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ALOMAR (François) 26958
L'ORDRE PUBLIC DU STATUT DE FERMAGE.
Référence : 97PA010292
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AUBIN (Henri) 8259
L'ENFANT NE HORS MARIAGE ET LE DROIT NOTARIAL
Référence : 89LYO33001
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BARBé (Laurent) 6428
LE WARRANT AGRICOLE.
Référence : 88PA010265
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BARBIER (Fabienne) 4701
NATURE JURIDIQUE DE L'USUFRUIT.
Référence : 87LYO33011
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BERNY (Bénédicte) 10137
LA SITUATION PATRIMONIALE COMPAREE DE LA FEMME VEUVE, DIVORCEE OU SEPAREE DE CORPS EN DROIT FRANCAIS
Référence : 90PA020028
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BICHEL (Olivier) 22094
LE STATUT JURIDIQUE ET SOCIAL DU CONJOINT DE L'EXPLOITANT AGRICOLE.
Référence : 96PA020004
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BIHAN (Nicolas) 47921
L'UTILISATION DES TECHNIQUES SOCIETAIRES EN AGRICULTURE.
Référence : 05NANT4013
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BILLET (Philippe) 20211
LA PROTECTION JURIDIQUE DU SOUS-SOL EN DROIT FRANCAIS.
Référence : 94LY033021
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BODIGUEL (Luc) 34386
L'ENTREPRISE RURALE: ENTRE ACTIVITES ECONOMIQUES ET TERRITOIRE RURAL.
Référence : 00NANT4015
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BOSSE-PLATIERE (Hubert) 36019
LES ARRANGEMENTS DE FAMILLE ET TRANSMISSION DE L'EXPLOITATION AGRICOLE.
Référence : 00LYO33006
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BOUCHER (Sylvie) épouse DIART 52595
LA REGLEMENTATION VITIVINICOLE CHAMPENOISE.
Référence : 06REIMD006 - Université de soutenance : Reims
715 pages - ISBN : ----

 
BRUN (Jean-Marie) 21708
FAMILLES RECOMPOSEES : ASPECTS PATRIMONIAUX.
Référence : 96LY033002
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BRUTTIN (Jean) 12306
LA CLAUSE DITE DE SEQUESTRE ET DE NANTISSEMENT DU PRIX.
Référence : 91PA100023
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CAMPELS (Christian) 42737
EXISTE-T-IL UN FONDS AGRICOLE ?
Référence : 03MON10024
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CENTENE (Raymond) 4728
LE DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE DANS LA PRINCIPAUTE D'ANDORRE.
Référence : 87PERP0027
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CHAABAN (Haytham) 13169
AGRICULTURE ET FINANCEMENT DU DEVELOPPEMENT: LE CAS DU MAROC ET DE LA TUNISIE.
Référence : 92NICE0007
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CHARLEY (Guy) 35787
L'EXPLOITATION AGRICOLE DE TYPE FAMILIAL STATUT JURIDIQUE, BILAN ET PERSPECTIVES.
Référence : 00PA010307
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CONAN (Hélène) 27520
LE STATUT DU FERMAGE ET LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT.
Référence : 98NANT4008
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COURTY (Gérard) 1948
LE RESPECT DU CONTROLE DES STRUCTURES DES EXPLOITATIONS AGRICOLES.
Référence : 84PA02
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COUTURIER (Isabelle) 12468
LES ASPECTS JURIDIQUES DE LA DIVERSIFICATION EN AGRICULTURE.
Référence : 91NANT4006
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CRINOT (Lazare) 2524
MAITRISE ET APPROPRIATION DU SOL EN REPUBLIQUE POPULAIRE DU BENIN: CONTRIBUTION A L'ETUDE DU DROIT DE LA PROPRIETE DANS UN PAYS EN VOIE DE DEVELOPPEMENT
Référence : 86ORLE0003
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CUNIT (Marie) épouse SIMON 19045
LES LIMITATIONS DE PRODUCTIONS EN MATIERE AGRICOLE, EN DROIT COMMUNAUTAIRE ET EN DROIT FRANCAIS.
Référence : 94PA020065
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DABIRE (Nawinbayanna) 5402
LE DEVELOPPEMENT DE L'AGRICULTURE AU BURKINA FASO ( ASPECTS JURIDIQUES)
Référence : 87TOU10041
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DAGUI (N'gabo) 2310
LA PARENTE EN DROIT PRIVE. ETUDE COMPARATIVE DE DROIT FRANCAIS ET DE DROITS POST-COLONIAUX DE L'AFRIQUE NOIRE.
Référence : 85POIT
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DAHIEZ (Anne) épouse BAUMGARTNER 12455
LA POLITIQUE AGRICOLE AUX ETATS-UNIS: SOUTIEN DES PRIX ET DES REVENUS, REGULATION DE L'OFFRE.
Référence : 91POIT3004
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DE BOURBON (Jean-Louis) 20509
L'EXPLOITATION AGRICOLE ET LE DIVORCE.
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DE GAUDEMARIS (Michel) 3562
REGIME MATRIMONIAL LEGAL ET ENTREPRISE : CONTRIBUTION A L'ETUDE CHOIX LEGISLATIF D'UN REGIME MATRIMONIAL LEGAL AU REGARD DES INTERETS DES EPOUX, NOTAMMENT ENTREPRENEURS.
Référence : 86GRE21037
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DECKON (H. Kuassi) 24563
LA MOBILITE FONCIERE EN MILIEU RURAL. ETUDE DES DROITS ET DES POLITIQUES LEGISLATIVES DE LA FRANCE ET DU TOGO.
Référence : 97POIT3006
485 pages - Prix : 38,11 € - ISBN : 978-2-7295-1913-1


 
DELASSUS (Marc) 11191
LA SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE SOUS FORME CIVILE ET SOUS FORME COMMERCIALE: RECHERCHE SUR L'INTERET D'UNE FORME COMMERCIALE DANS L'EXPLOITATION AGRICOLE
Référence : 90PA122005
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DEMANOU (Nastasie) épouse TSAPZANG 11948
LE NOTARIAT AU CAMEROUN.
Référence : 91PA111013
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DOUSSAN (Isabelle) 25718
ACTIVITE AGRICOLE ET DROIT DE L'ENVIRONNEMENT. L'IMPOSSIBLE CONCILIATION ?
Référence : 97NICE0055
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DURNERIN (Philippe) 10409
LE PASSIF SUCCESSORAL
Référence : 90PA020052
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ERNEST (Loïc) 5685
LE REGIME COMMUNAUTAIRE DES INTERVENTIONS EN MATIERE AGRICOLE.
Référence : 87REN11019
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GAONAC'H (Arnaud) 28916
CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA NATURE JURIDIQUE DE L'EAU.
Référence : 99NANT4003
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GIANOLA-GRAGG (Elizabeth) 28558
LA SECURISATION FONCIERE, LE DEVELOPPEMENT SOCIO-ECONOMIQUE ET LA FORCE DU DROIT. LE CAS DES ECONOMIES OUEST-AFRICAINES DE PLANTATION (LA COTE D'IVOIRE, LE GHANA ET LE MALI).
Référence : 98PA010266
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GIRARD (Pierre-André) 19212
LES LIBERALITES ET LES DEMEMBREMENTS DU DROIT DE PROPRIETE.
Référence : 95LY033001
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GRAMONT (Hugues) 10554
ETUDE ANALYTIQUE ET CRITIQUE DE LA PROHIBITION DES PACTES SUR SUCCESSION FUTURE
Référence : 90BOR10025
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GRAVILLOU (Jacques-Antoine) 40548
L'INCESSIBILITE DU BAIL RURAL.
Référence : 02MON10023
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GUYVARC'H (Aline) 27877
LES ASPECTS JURIDIQUES DE LA PROTECTION DE LA BIODIVERSITE.
Référence : 98NANT4007
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HOUDEIGAR (Ngarimaden) 4237
ASPECTS JURIDIQUES DU DEVELOPPEMENT AGRICOLE EN AFRIQUE NOIRE.
Référence : 87NANT4002
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HUMBERT (Geneviève) 5669
LES USAGERS DE LA FORET ET LE DROIT.
Référence : 87PA02X30
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JEAN (Florence) 38091
LA PROPRIETE «ARBORAIRE» EN CORSE ET DANS LES PAYS ENVIRONNANTS D'EUROPE ET DU POURTOUR DE LA MEDITERRANEE.
Référence : 01CORT1020
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JUBAULT (Christian) 19640
BAIL RURAL ET USUFRUIT, CONTRIBUTION A L'ETUDE DES DROITS REELS IMMOBILIERS.
Référence : 94PA020152
- ISBN : ----

 
KAYA (Gilbert) 20888
L'HERITAGE DANS L'ANCIEN ET LE NOUVEL ORDRE JURIDIQUE CONGOLAIS.
Référence : 94DIJ0D008
314 pages - Prix : 25,92 € - ISBN : 978-2-7295-1224-8


 

LEROUX-QUETEL (Jean-Marin) 52577
L'EVOLUTION DES GARANTIES DU CREDIT AUX AGRICULTEURS.
Référence : 06POIT3019 - Université de soutenance : Poitiers
420 pages - ISBN : ----

 
LOTTI (Brigitte) 30012
LE DROIT DE DISPOSER DU BIEN D'AUTRUI POUR SON PROPRE COMPTE (CONTRIBUTION A LA DISTINCTION DE LA PROPRIETE ET DES DROITS REELS).
Référence : 99PA111003
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MAHINGANI (Alphonse) 9211
LES ASPECTS JURIDIQUES DE LA PRODUCTION AGRICOLE AU CONGO.
Référence : 90POIT3001
- ISBN : ----

 
MALEKAT (Jasmine) 6694
LA DEVOLUTION SUCCESSORALE AU CONGO.
Référence : 88MON10006
- ISBN : ----

 
MOHAMMAD (Ahmad Ibrahim) 8331
LA REFORME AGRAIRE EN IRAK... CONSEQUENCES JURIDIQUES ET SOCIO-ECONOMIQUES.
Référence : 89MON10009
- ISBN : ----

 
MONEDIERE (Sylvain Jacques) 8744
LES ACTIONS LOCALES EN MATIERE D'INSTALLATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE
Référence : 89POIT3007
- ISBN : ----

 
MONTIER (Joseph) 9946
ASPECTS ECONOMIQUES, JURIDIQUES ET FISCAUX DU DRAINAGE AGRICOLE
Référence : 90POIT3007
- ISBN : ----

 
NAGY (Andras) 39981
POLITIQUE FONCIERE ET POLITIQUE DES STRUCTURES DES EXPLOITATIONS AGRICOLES EN DROIT HONGROIS.
Référence : 02POIT3008
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NAHOUMOVITCH (Michel) 10730
LE NOUVEAU DROIT DES ENTREPRISES AGRICOLES EN DIFFICULTE
Référence : 90PA010277
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NDIAYE (Ibra Ciré) 28785
LES TOUCOULEURS ET LES BASES SOCIO-JURIDIQUES DE L'AGRICULTURE IRRIGUEE DANS LA MOYENNE VALLEE DU SENEGAL: VERS L'EMERGENCE DE NOUVEAUX DISPOSITIFS REGULATOIRES ET D'UN DEVELOPPEMENT NEGOCIE AU SAHEL.
Référence : 98PA010272
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NICOLAU (Gilda) 8729
L'INFLUENCE DES PROGRES DE LA GENETIQUE SUR LE DROIT DE LA FILIATION
Référence : 88BOR1
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OLIVO (Brigitte) épouse TREILLE 18879
LE STATUT DE L'EXPLOITATION FAMILIALE AGRICOLE EN DROIT ESPAGNOL (LOI DU 24 DECEMBRE 1981).
Référence : 94POIT3012
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PASQUINELLI (Baptiste) 24869
ESSAI DE TERRITORIALISATION DES AIDES COMMUNAUTAIRES AUX REGIONS AGRICOLES ET RURALES MEDITERRANEENNES : L'EXEMPLE DE LA CORSE.
Référence : 97PA010290
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PEIGNOT (Bernard) 1631
LES OPERATIONS DE RETROCESSION EFFECTUEES PAR LES SOCIETES D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL (SAFER)
Référence : 77PA02
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PERALTA (Daniel) 4958
L'ORGANISATION DU CREDIT A L'AGRICULTURE EN FRANCE ET AU MEXIQUE.
Référence : 87DIJOD004
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POLI (Nathalie) 26196
L'INFLUENCE DE L'UNION EUROPEENNE SUR LE NOTARIAT. BILAN ET PERSPECTIVES.
Référence : 97MON10047
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QUIDU (Elie) 2309
LA NOUVELLE ORIENTATION AGRICOLE ET LA PROTECTION SOCIALE EN AGRICULTURE.
Référence : 85POIT
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RATOVO ANDRIANAVALON (Rivo) 6896
L'EVOLUTION DE LA NOTION D'INDIVISION SUCCESSORALE EN DROIT MALGACHE.
Référence : 88POIT3006
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ROMANET (Emmanuelle) 19582
NOTARIAT ET SOCIETE A LYON SOUS LE REGNE DE LOUIS XIV (1661-1715).
Référence : 94LY020018
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SAID (Mahamoudou) 37133
DYNAMIQUE SECULAIRE DE SECURISATION FONCIERE PAR UNE APPROCHE SPONTANEE DE «GESTION PATRIMONIALE» AUX COMORES.
Référence : 00PA010603
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SAMANI-ZOZO (Ami) épouse QUASHIE 9066
LES ASPECTS JURIDIQUES DU DEVELOPPEMENT RURAL EN DROIT TOGOLAIS.
Référence : 89POIT3010
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SANDOZ (Ghislaine) épouse VELLUET 21962
ASPECTS JURIDIQUES DE L'EVOLUTION DU NOTARIAT FRANCAIS.
Référence : 95GRE21031
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SOMENOU (Koffi Amenovinyo) 31203
LES ASPECTS JURIDIQUES DE LA POLITIQUE AGRICOLE DU TOGO: LES REFORMES AGRO-FONCIERES ET LE DEVELOPPEMENT DES EXPLOITATIONS AGRICOLES
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SOW (Amsatou) épouse SIDIBE 4567
LE PLURALISME JURIDIQUE EN DROIT SENEGALAIS DES SUCCESSIONS AB INTESTAT.
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VERSCHAVE (Jean-Pierre) 1933
ESSAI SUR LE PRINCIPE DE L'UNITE DU PATRIMOINE.
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VIALLARD (Marianne) 42933
LES CAMPAGNES TOULOUSAINES SOUS LE PREMIER EMPIRE (1804-1814). DROIT ET SOCIETE.
Référence : 03TOU10045
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VIEUX (Serge Henri) 2752
LE PLACAGE: DROIT COUTUMIER ET FAMILLE EN HAITI
Référence : 85PA02
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WAREMBOURG AUQUE (Françoise) 1583
LA SUCCESSION AUX BIENS D'UNE PERSONNE MORALE DE DROIT PRIVE
Référence : 77LIL2
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WINTER (Georges) 1705
LES EVOLUTIONS A MOYEN-TERME DE L'AGRICULTURE FRANCAISE.
Référence : 77PA01
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YAGOU (Abdellatif) 49014
LE NOTARIAT EN DROIT MAROCAIN. TRADITION ET MODERNITE.
Référence : 06PERP0657 - Université de soutenance : Perpignan
985 pages - ISBN : ----