DROIT PRIVE (retour)
    PROPRIETES INCORPORELLES

 
ALLEAUME (Christophe) 26041
LE PRET DES OEUVRES DE L'ESPRIT.
Référence : 97CAEN0045
- ISBN : ----

 
ALLIONE (Nathalie) épouse DUCHON-DORIS 23710
L'ACQUISITION DE L'OBJET D'ART.
Référence : 96AIX32036
- ISBN : ----

 
ALMA-DELETTRE (Sophie) 30372
UNITE OU PLURALITE DES PROPRIETES INTELLECTUELLES?
Référence : 99MON10003
- ISBN : ----

 
ANDRES (Judith) 21749
DROITS D'AUTEUR ET DROITS VOISINS A L'EPREUVE DES CREATIONS MULTIMEDIA. EXEMPLES COMPARES DE LA FRANCE ET DES ETATS-UNIS.
Référence : 95PA111008
- ISBN : ----

 
ANFOSSI (Joan) épouse DIVOL 37630
L'USAGE ET L'ENREGISTREMENT, ELEMENTS ESSENTIELS DE L'HARMONISATION DU DROIT DES MARQUES. (UNE APPROCHE COMPARATIVE DES DROITS FRANCO-COMMUNAUTAIRE ET DES ETAS-UNIS D'AMERIQUE).
Référence : 01PA010272
- ISBN : ----

 
ARCELLA (Virginie) 45269
LES LOGICIELS DE SALARIES. ETUDE DE PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE.
Référence : 04MON10016
- ISBN : ----

 
ARFI (Elise) 44150
L'ENTREPRISE, USAGER DES OEUVRES DE L'ESPRIT.
Référence : 04PA020019
- ISBN : ----

 

BAGANINA (Pétral-Landry) 51448
LA CESSION DES CLIENTELES LIBERALES
Référence : 06BOR40022 - Université de soutenance : Bordeaux 4
780 pages - Prix : 69,50 € - ISBN : 978-2-7295-6937-2
        


 
BALLET (Anne) 50170
L'EXCLUSIVITE ET LE RESEAU DE DISTRIBUTION.
Référence : 05MON10065 - Université de soutenance : Montpellier 1
516 pages - ISBN : ----

 
BANGET (Suzanne) épouse HOUASSE 10569
LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE EN DROIT DES SUCCESSIONS.
Référence : 90REN11020
- ISBN : ----

 
BAUDEL (Jules-Marc) 4142
LA LOI AMERICAINE DU 19 OCTOBRE 1976 PORTANT REVISION DU DROIT D'AUTEUR.
Référence : 87PA021043
- ISBN : ----

 
BECQUET (Samuel) 40236
LA SPECIFICATION, ESSAI SUR LE BIEN INDUSTRIEL.
Référence : 02LYO33031
- ISBN : ----

 
BEILVERT-DUBREIL (Bernadette) 28859
CREANCE, PATRIMOINE ET ENTREPRISE.
Référence : 98NANT4015
- ISBN : ----

 
BENABOU (Valerie-Laure) 23369
DROIT D'AUTEUR, DROITS VOISINS ET DROIT COMMUNAUTAIRE.
Référence : 96PA020100
- ISBN : ----

 
BENSAMOUN (Alexandra) 48192
ESSAI SUR LE DIALOGUE ENTRE LE LEGISLATEUR ET LE JUGE EN DROIT D'AUTEUR.
Référence : 05PA111010
- ISBN : ----

 
BERG (Olivier) 43110
DE L'ATTEINTE AUX INTERETS INCORPORELS EN DROIT DE LA REPARATION DES DOMMAGES. ESSAI D'UNE THEORIE EN DROIT FRANCAIS ET ALLEMAND.
Référence : 03STR30003
- ISBN : ----

 
BERGE (Jean-Sylvestre) 21679
LA PROTECTION INTERNATIONALE ET COMMUNAUTAIRE DU DROIT D'AUTEUR. ESSAI D'UNE ANALYSE CONFLICTUELLE.
Référence : 95PA010273
- ISBN : ----

 

BERLIOZ (Pierre) 52249
LA NOTION DE BIEN.
Référence : 06PA010262 - Université de soutenance : Paris 1
604 pages - ISBN : ----

 
BERNAULT (Carine) 34290
LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE APPLIQUEE A L'AUDIOVISUEL.
Référence : 00NANT4016
- ISBN : ----

 
BERRE (Stéphane) 45996
DU DROIT DE PLANTER DE LA VIGNE. CONTRIBUTION A L'ETUDE DE SA NATURE JURIDIQUE.
Référence : 04LYO33037
- ISBN : ----

 
BINCTIN (Nicolas) 48396
LE CAPITAL INTELLECTUEL.
Référence : 05PA020025
- ISBN : ----

 
BISSON (Pascal) 25610
L'ETUDE DES SPECIFICITES PROCEDURALES EN MATIERE DE SAISIES CONTREFACONS (CONTRIBUTION A L'ELABORATION DE PRINCIPES DIRECTEURS).
Référence : 97ORLE0003
- ISBN : ----

 
BIZITOU (Prosper) 2727
LE NOUVEAU REGIME DE PROTECTION DES DESSINS OU MODELES INDUSTRIELS DANS LE CADRE DE L'ACCORD DE BANGUI DE 1977 CREANT L'ORGANISATION AFRICAINE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
Référence : 86PAR20032
- ISBN : ----

 
BLAIZOT (Catherine) épouse HAZARD 8788
LES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE DES PERSONNES PUBLIQUES EN DROIT FRANCAIS
Référence : 89PA020083
- ISBN : ----

 
BOCHURBERG (Lionel) 16142
LES CITATIONS EN PROPRIETE INTELLECTUELLE - ETUDE DE DROIT COMPARE.
Référence : 92PA010296
- ISBN : ----

 
BOHOUSSOU (Loukou Denis) 15586
L'OBLIGATION DE GARANTIE DANS LES CONTRATS RELATIFS A L'INFORMATIQUE.
Référence : 93MON10012
- ISBN : ----

 

BONNET (Philippe) 51387
L'APPLICACATION DU DROIT DE LA CONCURRENCE AUX DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE.
Référence : 06CAEN0078 - Université de soutenance : Caen
438 pages - ISBN : ----

 
BOU KHATER (Christiane) 45876
LA PROTECTION DES NOMS DE DOMAINE
Référence : 04NANT4018
- ISBN : ----

 
BOUARD (Xavier) 40758
LE DEPOT D'ECHANTILLONS BIOLOGIQUES AUX FINS D'OBTENTION DE DROITS DE PROPRIETE INDUSTRIELLE.
Référence : 01VERS0009
- ISBN : ----

 
BOUCHE (Nicolas) 31494
LE PRINCIPE DE TERRITORIALITE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE.
Référence : 99DIJOD010
- ISBN : ----

 

BOUGEROL (Dominique) 51787
LA NOTION D'OEUVRE AUDIOVISUELLE
Référence : 06POIT3014 - Université de soutenance : Poitiers
500 pages - ISBN : ----

 
BOURDAROT (Magali) 46676
LE DROIT A L'INFORMATION EN DROIT D'AUTEUR.
Référence : 04PA122001
354 pages - Prix : 32,00 € - ISBN : 978-2-7295-6211-3
        


 
BOUREAU (Martine) 35670
LES RAPPORTS ENTRE RELIGION ET DROIT L'EXEMPLE DU DROIT D'AUTEUR FRANCAIS ET DES COPYRIGHTS ANGLO-AMERICAINS.
Référence : 00MON10077
- ISBN : ----

 
BOURINET-MALAVAL (Béatrice) épouse PARANCE 43559
LA POSSESSION DES BIENS INCORPORELS.
Référence : 03PA010301
- ISBN : ----

 
BOUVET (Thomas) 39986
LA PROTECTION JURIDIQUE DE L'INNOVATION VEGETALE.
Référence : 00VERS0003
- ISBN : ----

 
BREUKER (Laurence) 40388
LES RAPPORTS DE L'OEUVRE ET DE SON SUPPORT EN DROIT D'AUTEUR.
Référence : 02MON10022
- ISBN : ----

 
BRUGUIERE (Jean-Michel) 20700
LA DIFFUSION DE L'INFORMATION PUBLIQUE. LE SERVICE PUBLIC FACE AU MARCHE DE L'INFORMATION.
Référence : 95MON10018
- ISBN : ----

 
BUCHALET (Sylvie) 2352
L'IMPOSITION DES REVENUS PERCUS PAR LES ECRIVAINS OU COMPOSITEURS : ETUDE COMPARATIVE ET ASPECTS INTERNATIONAUX.
Référence : 86PA01
- ISBN : ----

 
CABROL (Pierre) 31523
LES BIENS CULTURELS EN DROIT CIVIL FRANCAIS
Référence : 99BOR40044
- ISBN : ----

 
CAMARA (André) 26351
LES POUVOIRS DE LA POLICE ADMINISTRATIVE ET LES LIBERTES INDIVIDUELLES : LA LIBERTE D'ALLER ET VENIR ET LA VIE PRIVEE.
Référence : 96GRE21034
- ISBN : ----

 

CANLORBE (Julien) 52457
L'USAGE DE LA MARQUE D'AUTRUI
Référence : 06PA020065 - Université de soutenance : Paris 2
530 pages - ISBN : ----

 
CAQUET (Anne-Laure) 28318
LUDICIEL, DROIT D'AUTEUR ET COPYRIGHT.
Référence : 98PA111013
524 pages - Prix : 40,40 € - ISBN : 978-2-7295-2910-9


 
CARDON (Elisabeth) épouse FORT-CARDON 5764
LIBERTE DES CONVENTIONS ET CONTRATS DE LICENCE DE BREVET ET LICENCE DE MARQUE.
Référence : 88PA02T5
- ISBN : ----

 
CARON (Christophe) 26467
ABUS DE DROIT ET DROIT D'AUTEUR. CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA THEORIE DE L'ABUS DE DROIT EN DROIT FRANCAIS.
Référence : 97PAO20065
- ISBN : ----

 
CARRE (Stéphanie) 47795
L'INTERET DU PUBLIC EN DROIT D'AUTEUR.
Référence : 04MON10028
- ISBN : ----

 
CARRIE (Stéphanie) 48026
LE LIVRE A L'EPREUVE DES RESEAUX.
Référence : 05MON10022
567 pages - ISBN : ----
        

 
CARVAIS (Héléne) épouse ROSENBLATT 12324
L'INFORMATION, ASPECTS DE DROIT PRIVE.
Référence : 91PA100076
- ISBN : ----

 
CASTELL (Brigitte) 2479
CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA REGLE DE L'EPUISEMENT+ DU DROIT INTELLECTUEL EN DROIT ALLEMAND, FRANCAIS ET COMMUNAUTAIRE.
Référence : 86NAN20002
- ISBN : ----

 
CASTETS (Céline) 41458
NOTIONS A CONTENU VARIABLE ET DROIT D'AUTEUR.
Référence : 01PA111020
- ISBN : ----

 
CAVALIE (Sylvie) 1961
LES PROBLEMES DE DROIT D'AUTEUR ET DE DROITS VOISINS A LA REPRODUCTION DES OEUVRES PAR MAGNETOPHONE ET MAGNETOSCOPE DE DROIT FRANCAIS ET DANS LES CONVENTIONS INTERNATIONALES.
Référence : 84PA02
- ISBN : ----

 
CHAMPETIER (Dominique) 22005
L'EXPLOITATION EN SALLE DU FILM CINEMATOGRAPHIQUE.
Référence : 95CLF10166
- ISBN : ----

 
CHARTIER (Frédéric) 39345
LA NOTION DU SAVOIR-FAIRE ET SES IMPLICATIONS DANS LA FRANCHISE.
Référence : 02MON10019
246 pages - ISBN : ----

 
CHAUVEAU (Gilles) 1831
LA COPROPRIETE DES INVENTIONS BREVETEES EN DROIT FRANCAIS.
Référence : 84PA02
- ISBN : ----

 
CHIARINY (Anne-Catherine) épouse DAUDET 50181
PARTICULARISME DU BREVET ET CONTENTIEUX INTERNATIONAL : JUGE OU ARBITRE ?
Référence : 05MON10052 - Université de soutenance : Montpellier 1
516 pages - ISBN : ----

 
CHIGNAGUE (Christine) 48286
LA BREVETABILITE DU VIVANT.
Référence : 05BOR40020
- ISBN : ----

 
CHOISY (Stéphanie) 36743
LE DOMAINE PUBLIC EN DROIT D'AUTEUR.
Référence : 01PA020011
- ISBN : ----

 
CLAVIER (Jean-Pierre) 16697
OBJETS NOUVEAUX ET CATEGORIES DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE. LE CAS DES CREATIONS GENETIQUES.
Référence : 94NANT4001
- ISBN : ----

 
COHEN (Marie Laure) épouse FINEL 15975
LE PARASITISME EN DROIT FRANCAIS.
Référence : 93PA010254
- ISBN : ----

 
CORMIER (Eric) 15348
LA FISCALITE INTERNATIONALE DE L'INFORMATIQUE.
Référence : 92MON10043
- ISBN : ----

 
CORNIL (Célia) 29644
LA TELEVISION EUROPEENNE: UN ESPACE SANS FRONTIERES.
Référence : 98PA010298
- ISBN : ----

 
COURTHEOUX (Paul) 18182
LES PROCEDURES D'EXTENSION DE REDRESSEMENT ET DE LIQUIDATION JUDICIAIRES.
Référence : 94PA010275
- ISBN : ----

 
COUSIN (Guénola) 51198
INTERET GENERAL ET PROPRIETE INDUSTRIELLE
Référence : 06NANT4017 - Université de soutenance : Nantes
516 pages - ISBN : ----

 
CRAIPEAU (Nicolas) 51164
LE DROIT DE REPRODUCTION DES OEUVRES DE L'ESPRIT DANS L'ENVIRONNEMENT NUMERIQUE
Référence : 06NANT4018 - Université de soutenance : Nantes
490 pages - ISBN : ----

 
DAIZE (Fabienne) épouse GAGNARD 49944
L'USURPATION D'UN SIGNE DE LA PERSONNALITE A TITRE DE MARQUE (CONTRIBUTION A L'ETUDE DES DROITS DE LA PERSONNALITE).
Référence : 05MON10042 - Université de soutenance : Montpellier 1
430 pages - ISBN : ----

 
DAVERAT (Xavier) 9219
L'ARTISTE INTERPRETE.
Référence : 90BOR10001
- ISBN : ----

 
DAYEN (Marie-Claude) épouse HUMBERT 1859
L'U.R.S.S. ET LES CONVENTIONS INTERNATIONALES SUR LE DROIT D'AUTEUR ET LES DROITS VOISINS.
Référence : 84PA02
- ISBN : ----

 
DELFOUR (François) 31608
L'IMITATION CREATRICE.
Référence : 99TOU10066
334 pages - Prix : 27,44 € - ISBN : 978-2-7295-3757-9


 
DESPLANTES (Thierry) 18591
LE DROIT DES SPECTACLES PUBLICS.
Référence : 94LYO33002
- ISBN : ----

 
DESSALE (Françoise) 46200
LES SERVITUDES RURALES.
Référence : 04LYO33035
- ISBN : ----

 
DI MALTA (Pierre-Yves) 14708
L'APPROPRIATION DES CREATIONS DE SALARIE.
Référence : 92MON10022
- ISBN : ----

 
DIENSTAG (Ariane) 32844
LE CORBUSIER,L'ARCHITECTURE,LE DROIT.
Référence : 00PA010502
- ISBN : ----
        

 
DIMEGLIO (Arnaud) 39013
LE DROIT DU REFERENCEMENT DANS L'INTERNET (OUTILS DE RECHERCHE, LIEN HYPERTEXTE, BALISE META...).
Référence : 02MON10005
- ISBN : ----

 
DJEDJE (Pierre Claver) 25087
LA FISCALITE DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE.
Référence : 97MON10014
- ISBN : ----

 
DOMERGUE (Gilles) 9413
LES MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Référence : 90PA020018
- ISBN : ----

 
DRUEZ (Catherine) 1788
LE DROIT D'AUTEUR DES SALARIES.
Référence : 84PA02
- ISBN : ----

 
DUBERTRET (Matthieu) 40325
L'INOPPOSABILITE DES VICES DE LA PROPRIETE MOBILIERE, ESSAI SUR LA NEGOCIABILITE.
Référence : 02PA020105
- ISBN : ----

 
DUCROCQ (Laurence) 21123
LA PROTECTION DU PATRIMOINE DU COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE.
Référence : 95LIL20009
- ISBN : ----

 
DUPUIS (Michel) 6824
VERTUS DE LA PROTECTION DU NOM COMMERCIAL (EN DROIT INTERNE FRANCAIS)
Référence : 86LIL2
- ISBN : ----

 
DUVILLIER (Ghislaine) 40753
L'HETEROGENEITE DE LA PROTECTION DES BIENS CULTURELS, OBJETS DE CESSION.
Référence : 02NICE0044
631 pages - ISBN : ----

 

EDOU EDOU (Paulin) 52299
LES INCIDENCES DE L'ACCORD ADPIC SUR LA PROTECTION DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE AU SEIN DE L'ORGANISATION AFRICAINE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE (OAPI).
Référence : 05STR30016 - Université de soutenance : Strasbourg 3
594 pages - ISBN : ----

 
EMERICH (Yaëll) 46024
LA PROPRIETE DES CREANCES APPROCHE COMPARATIVE.
Référence : 04LYO33040
- ISBN : ----

 
FABRE (Jérémie) 30377
L'IMMOBILISATION DES CREATIONS IMMATERIELLES.
Référence : 99MON10010
- ISBN : ----

 
FEBVRE (Catherine) 25969
LES CONDITIONS DE LA PROTECTION COMMUNAUTAIRE DES OBTENTIONS VEGETALES.
Référence : 97MON10026
- ISBN : ----

 
FENOLL-TROUSSEAU (Marie-Pierre) 27895
L'APPREHENSION DE LA QUALITE D'AUTEUR D'UNE OEUVRE DE L'ESPRIT PAR LE DROIT.
Référence : 98PA111012
- ISBN : ----

 
FOREST (Pierre) 39818
LE COMMERCE ELECTRONIQUE DES OEUVRES PROTEGEES PAR LE DROIT D'AUTEUR A L'HEURE DU DEVELOPPEMENT DU HAUT DEBIT.
Référence : 02PA020079
- ISBN : ----

 
FRANC (Jean-Pierre) 22640
L'OBLIGATION DE GARANTIE A L'EPREUVE DU DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE : ASPECTS THEORIQUES ET PRATIQUES.
Référence : 96MON10015
272 pages - Prix : 23,63 € - ISBN : 978-2-7295-1341-2


 
FRECHE (Agnès) 19051
LA CREATION GENEREE PAR ORDINATEUR ET L'OBJET DU DROIT D'AUTEUR: UNE APPROCHE NOUVELLE DE LA PROTECTION PAR LE DROIT D'AUTEUR.
Référence : 94MON10015
- ISBN : ----

 
FRION (Jean-Jacques) 37633
L'AGISSEMENT PARASITAIRE.
Référence : 01NANT4019
- ISBN : ----

 
GALLEGO (Albert) 47760
L'APPREHENSION DE LA FORME ARTISTIQUE PAR LE DROIT. LE DESSIN OU MODELE COFRONTE A D'AUTRES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE EN FRANCE ET EN ESPAGNE.
Référence : 04MON10043
- ISBN : ----

 
GARCIA MEDINA (Irène) 45401
L'INTELLIGENCE ECONOMIQUE : DETECTION DES INFORMATIONS STRATEGIQUES.
Référence : 03NICE0034
320 pages - Prix : 30,50 € - ISBN : 978-2-7295-6004-1
        


 
GARNIER (Emmanuelle) 40629
LA PROTECTION JURIDIQUE DES CREATIONS DU «DESIGN».
Référence : 03ANGE0050
460 pages - ISBN : ----

 
GAUDOUX (Valerie) 12714
EXTRANEITE ET DROITS VOISINS EN DROIT FRANCAIS.
Référence : 91PA020116
- ISBN : ----

 
GAUMONT (Hélène) épouse PRAT 17171
LE PACTE DE PREFERENCE DANS LE CONTRAT D'EDITION EN DROIT FRANCAIS.
Référence : 93PA020138
- ISBN : ----

 
GEIGER (Christophe) 42278
« DROIT D'AUTEUR ET LE DROIT DU PUBLIC A L'INFORMATION, APPROCHE DE DROIT COMPARE ».
Référence : 03MON10043
556 pages - ISBN : ----
        

 
GENDREAU (Ysolde) 13371
LA PROTECTION DES PHOTOGRAPHIES EN DROIT D'AUTEUR FRANCAIS, ANGLAIS, AMERICAIN ET CANADIEN.
Référence : 92PA020026
- ISBN : ----

 
GERVAIS (Daniel) 21961
LA NOTION D'OEUVRE DANS LA CONVENTION DE BERNE ET EN DROIT COMPARE.
Référence : 96NANT4001
- ISBN : ----

 
GLEIZE (Bérengère) 49945
LA PROTECTION DE L'IMAGE DES BIENS.
Référence : 05MON10047 - Université de soutenance : Montpellier 1
606 pages - ISBN : ----

 
GOURDIN (Loïc) 21122
LES PROBLEMES POSES A L'UNION EUROPEENNE PAR LES NOUVELLES TECHNOLOGIES.
Référence : 95LIL20006
- ISBN : ----

 
GRANCHET (Agnès) épouse VALENTIN 48402
MEDIAS ET ENSEIGNEMENT: QUESTIONS DE DROIT D'AUTEUR.
Référence : 05PA020024
573 pages - ISBN : ----

 
GUEGUEN (Jean Marie) 2748
LES DROITS DES ARTISTES INTERPRETES OU EXECUTANTS SUR LEURS PRESTATIONS EN DROIT FRANCAIS
Référence : 86PAR20025
- ISBN : ----

 
GYS (Franck) 26543
ESSAI SUR LA NOTION JURIDIQUE D'EQUILIBRE ENTRE LA PROPRIETE PRIVEE ET LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT.
Référence : 97LIL20023
506 pages - Prix : 39,64 € - ISBN : 978-2-7295-2444-9


 
HANS (Sylvie) 12983
L'ORIGINALITE AU SENS DU DROIT D'AUTEUR : CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA NOTION.
Référence : 91PA010285
- ISBN : ----

 
HE (Min) 50245
LES SYSTEMES D'ATTRIBUTION DE LA PROPRIETE DE L'INVENTION DU SALARIE EN DROIT COMPARE ET PROPOSITION.
Référence : 05PA010324 - Université de soutenance : Paris 1
452 pages - ISBN : ----

 
HENAFF (Pierre) 47678
LE FAUX ARTISTIQUE.
Référence : 05NANT4009
- ISBN : ----

 
HODEBAR (Angebert) 34902
LES DROITS DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE AU PLAN MULTILATERAL (DANS LE CADRE DE L'OMC).
Référence : 99PA05D006
600 pages - Prix : 53,00 € - ISBN : 978-2-7295-4477-5
        


 
HOSSEINI (Seyedmohammad) 24850
LES ECOLES DU DROIT MUSULMAN CONFRONTEES AUX MODELES DE POLITIQUE CRIMINELLE (LE CAS DES ATTEINTES A LA DIGNITE DE LA FEMME).
Référence : 96PA010300
- ISBN : ----

 
HUGON (Christine) 15283
LA RESERVATION DES OEUVRES AUDIOVISUELLES.
Référence : 93MON10001
- ISBN : ----

 
HUMBLOT (Benoît) 33505
ETUDE DU DROIT DES MARQUES AU REGARD DE LA LINGUISTIQUE.
Référence : 00MON10013
- ISBN : ----
        

 
JACQUIER (Sarah) 35400
LE POUVOIR DU JUGE SUR LES CONTRATS D'AUTEUR.
Référence : 01PA020002
- ISBN : ----

 
JEANNOT (Ghilaine) épouse PAGES 21252
L'IMAGE DU SPORTIF EN DROIT FRANCAIS.
Référence : 96LIM0449
- ISBN : ----

 
JOSSELIN (Muriel) 18900
LES CONTRATS D'EXPLOITATION DU DROIT DE PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE. ETUDE DE DROIT COMPARE ET DE DROIT INTERNATIONAL PRIVE.
Référence : 94PA010288
- ISBN : ----

 
JOUANDET (Thierry-Pierre) 7718
CABLE ET FREQUENCE RADIOELECTRIQUE : ETUDE DU REGIME JURIDIQUE DE DEUX SUPPORTS DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE.
Référence : 89PA020007
- ISBN : ----

 
JOUNIOT (Sylvie Elisabeth) 16056
LA CONSERVATION DES MEUBLES CORPORELS, OEUVRES D'ART EN DROIT FRANCAIS.
Référence : 93PA020120
- ISBN : ----

 
KAHN (Anne-Emmanuelle) 27403
LE DROIT DES MUSICIENS DANS L'ENVIRONNEMENT NUMERIQUE.
Référence : 98DIJOD004
- ISBN : ----

 
KAMINA (Pascal) 21128
L'UTILISATION FINALE EN PROPRIETE INTELLECTUELLE.
Référence : 96POIT3002
- ISBN : ----

 
KANG (Chul Goo) 30963
PROPRIETE INTELLECTUELLE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION DANS LE DROIT DE L'UNION EUROPEENNE ET DANS LE CONTEXTE INTERNATIONAL.
Référence : 96PA122006
- ISBN : ----

 
KENNEYBREW (Tony) 29296
LE DROIT MORAL DANS LES ETATS FEDERES DES ETATS-UNIS D'AMERIQUE.
Référence : 98MON10038
- ISBN : ----

 
KESSLER-MICHEL (Anne) 37004
PRESOMPTIONS ET DROIT D'AUTEUR.
Référence : 01PA111006
- ISBN : ----

 
KIKKIS (Ioannis) 43793
LE DROIT MORAL DE L'AUTEUR DANS LA SOCIETE DE L'INFORMATION. ETUDE DE DROIT FRANCAIS, DE DROIT COMPARE ET DE DROIT COMMUNAUTAIRE.
Référence : 04NANT4006
- ISBN : ----

 
KLEMET-N'GUESSAN (Kouamé) 20560
LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET LES NEGOCIATIONS COMMERCIALES DE L'URUGUAY ROUND.
Référence : 95NICE0025
590 pages - Prix : 44,97 € - ISBN : 978-2-7295-1148-7


 
KOUTSIOURIS (Vassilis) 13947
LES CONTRATS DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE EN GRECE.
Référence : 92PA020089
- ISBN : ----

 
LACOMBE (Myriam) 50921
LOFT STORY : PERVERSION DU DROIT A L'IMAGE ET A LA VIE PRIVEE ?
Référence : 05PA082573 - Université de soutenance : Paris 8
387 pages - ISBN : ----

 
LAFONT (Clotilde) épouse KONIG 49974
LE DROIT MORAL EN PAYS DE COPYRIGHT.
Référence : 05GRE21019 - Université de soutenance : Grenoble 2
398 pages - ISBN : ----

 
LAMPRE (Caroline) 9397
LES MARQUES VINICOLES
Référence : 90BOR10005
- ISBN : ----

 

LARERE (Brigitte) 51813
LE CARACTERE EXCLUSIF DES DROITS PATRIMONIAUX EN DROIT D' AUTEUR ET DROITS VOISINS
Référence : 06PA111010 - Université de soutenance : Paris 11
664 pages - ISBN : ----

 
LARONZE (Bertrand) 48197
L'USUFRUIT DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE.
Référence : 05NANT4018
- ISBN : ----

 
LATREILLE (Antoine) 21232
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TELEDIFFUSION ET RESPECT DES OEUVRES.
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SERGHERAERT (Eric) 49546
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LA CONDITION JURIDIQUE DES MANNEQUINS.
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LE CARACTERE EXCLUSIF DU DROIT D'AUTEUR A L'EPREUVE DE LA GESTION COLLECTIVE.
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SIRINELLI (Pierre) 2740
LE DROIT MORAL DE L'AUTEUR ET LE DROIT COMMUN DES CONTRATS
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L'INTERTEXTUALITE : THEORIES ET ENJEUX SUR LA QUESTION DE LA PROPRIETE LITTERAIRE. PARADIGME DE RECHERCHE INTERTEXTUELLE.
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LA DUREE DE LA PROTECTION D'UNE OEUVRE.
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WUYLENS (Nathalie) 29293
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ZANELLA (Christine) 18883
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ZHANG (Lixin) épouse BAUSSARD 17797
LA COMPARAISON DE LA LOI CHINOISE DE 1990 AVEC LES CONVENTIONS INTERNATIONALES EXISTANTES EN MATIERE DE LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE.
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DROIT D'AUTEUR ET DROITS DE L'HOMME
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