DROIT PRIVE (retour)
    DROIT COMPARE

 

ABDEL KADER OSMAN (Osman Mohamed) 58900
« LE TRAITEMENT DES DIFFICULTES FINANCIERES DU DEBITEUR CIVIL » : ETUDE DE DROIT FRANCAIS ET DE DROIT EGYPTIEN.
Référence : 09PA010264 - Université de soutenance : Paris 1
690 pages - ISBN : ----

 
ABERGEL (Isabelle) épouse FARABOLINI 51470
LES DROITS DU CONJOINT SURVIVANT DANS LES GRANDS SYSTEMES DE DROIT
Référence : 06PA020042 - Université de soutenance : Paris 2
350 pages - ISBN : ----

 
AJROUD (JAMEL) 51478
LE PRINCIPE DU CONTRADICTOIRE DANS LA PROCEDURE D'IMPOSITION EN FRANCE ET EN TUNISIE
Référence : 06AIX32032 - Université de soutenance : Aix en Provence 3
450 pages - Prix : 41,50 € - ISBN : 978-2-7295-6935-8
        


 

AL HAJJAR (Wissam) 58539
LES NOUVEAUX CONTRATS PUBLICS DE CONSTRUCTION EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT LIBANAIS.
Référence : 07MON10032 - Université de soutenance : Montpellier 1
646 pages - ISBN : ----

 
AL QUDAH (Maen) 53336
L'EXECUTION DU CONTRAT DE VENTE INTERNATIONALE DE MARCHANDISES ( ETUDE COMPARATIVE DU DROIT FRANCAIS ET DROIT JORDANIEN ).
Référence : 07REIMD004 - Université de soutenance : Reims
506 pages - ISBN : ----

 
ALAMI AROUSSI (Hassane) 52751
LA SOCIETE ANONYME DUALE EN DROIT COMPARE.
Référence : 06MON10022 - Université de soutenance : Montpellier 1
380 pages - ISBN : ----

 
ALKHASAWNEH (Ala'eldin) 54730
L'OBLIGATION D'INFORMATION DANS LES CONTRATS INFORMATIQUES (ETUDE COMPARATIVE DU DROIT FRANCAIS ET DROIT JORDANIEN).
Référence : 08REIMD001 - Université de soutenance : Reims
438 pages - ISBN : ----

 
BACCAR (Jamel) 53228
LA SECURITE DU DONNEUR D'ORDRE ET L'OUVERTURE DU CREDIT DOCUMENTAIRE : ELEMENTS DE DROIT COMPARE.
Référence : 07TOU10006 - Université de soutenance : Toulouse 1
655 pages - ISBN : ----

 
BAUMANN (Carole) épouse GONDRAN 52511
ESSAI SUR LA DETERMINATION D'UN STATUT PATRIMONIAL PROTECTEUR DU CONJOINT SURVIVANT. ETUDE COMPARATIVE DES DROITS FRANCAIS, ALLEMAND ET ANGLAIS.
Référence : 06STR30028 - Université de soutenance : Strasbourg 3
588 pages - ISBN : ----

 
BERGUIG (Carole) 50924
COMPARAISON DES RESEAUX DE SANTE ET DES HMOs AMERICAINS
Référence : 04PA082584 - Université de soutenance : Paris 8
454 pages - ISBN : ----

 

BINET-GROSCLAUDE (Aurélie) 58745
L'AVANT-PROCES PENAL : ETUDE COMPAREE ANGLETERRE-FRANCE.
Référence : 08PA010297 - Université de soutenance : Paris 1
792 pages - ISBN : ----

 
BLANC (Agnès) 56031
LA LANGUE DU ROI ET LE FRANCAIS - ESSAI SUR LA CONSTRUCTION JURIDIQUE D'UN PRINCIPE D'UNICITE DE LANGUE DE L'ETAT ROYAL - (842-1789).
Référence : 07PERP0802 - Université de soutenance : Perpignan
660 pages - ISBN : ----

 

BODE (Michael) 58978
LE GROUPE INTERNATIONAL DE SOCIETES - LE SYSTEME DU CONFLIT DE LOIS EN DROIT COMPARE FRANCAIS ET ALLEMAND.
Référence : 09PA020026 - Université de soutenance : Paris 2
593 pages - ISBN : ----

 

BOONPLOOK (Duangthip) 59039
L'ACTION CIVILE DES ASSOCIATIONS DE DEFENSE DES INTERETS COLLECTIFS : ETUDE COMPAREE EN DROIT FRANCAIS ET THAÏLANDAIS.
Référence : 09STRA4002
518 pages - ISBN : ----

 
BORESTEL-LILL (Jessica) 57241
ESSAI SUR UNE THEORIE RELATIONNELLE DU CONTRAT
Référence : 08PA010281 - Université de soutenance : Paris 1
460 pages - ISBN : ----

 
CHAMPETIER DE RIBES-JUSTEAU (Anne-Laure) 51955
LES ABUS DE MAJORITE, DE LMINORITE, ET D'EGALITE - ETUDE COMPARATIVE DES DROITS FRANCAIS ET NORD AMERICAIN DES SOCIETES -
Référence : 06PA010280 - Université de soutenance : Paris 1
506 pages - ISBN : ----

 
CHANTEBOUT (Vincent) 53355
LE PRINCIPE DE NON REVISION AU FOND DES SENTENCES ARBITRALES.
Référence : 07PA020016 - Université de soutenance : Paris 2
491 pages - ISBN : ----

 
CHEHAB (Mohamad) 51819
DE LA DISTINCTION ENTRE LE REGIME DE LA DELIVRANCE CONFORME ET LE REGIME DE LA GARANTIE DES VICES CACHES DANS LA VENTE. ETUDE COMPAREE ENTRE LE DROIT FRANCAIS ET LE DROIT LIBANAIS
Référence : 06REN1G002 - Université de soutenance : Rennes 1
559 pages - ISBN : ----

 
CHENDEB (Rabih) 52463
LA FORMATION DU CONTRAT DE CONSOMMATION, ETUDE DE DROIT COMPARE
Référence : 07PA020005 - Université de soutenance : Paris 2
505 pages - Prix : 46,00 € - ISBN : 978-2-7295-7094-1
        


 
CHERRIER (Laure-Elise) épouse LEBEAU 53490
ETUDE COMPAREE DES ACCORDS ENTRE CONCURRENTS : LA REGLE DE RAISON: VERS UNE METHODE D'ANALYSE DE DROIT DE LA CONCURRENCE COMMUNAUTAIRE ET AMERICAIN.
Référence : 06PA010301 - Université de soutenance : Paris 1
614 pages - ISBN : ----

 
CHEZLEMAS (Marie-Hélène) 55953
LA SITUATION DES SALARIES DANS LES OPERATIONS DE TRANSFERT D'ENTREPRISE EN DROIT COMPARE : FRANCE, ROYAUME-UNI, ETATS-UNIS.
Référence : 07PA010283 - Université de soutenance : Paris 1
921 pages - ISBN : ----

 
CHIKHI (Kamal) 52120
LE DROIT ET L'INFORMATIQUE. MANIFESTATIONS ET REMEDES. ETUDE COMPARATIVE ENTRE LES LEGISLATIONS DES PAYS DU MAGHREB ET DE L'UNION EUROPEENNE
Référence : 06PERP0729 - Université de soutenance : Perpignan
422 pages - ISBN : ----

 
DALMASSO (Raphaël) 51341
ESSAI SUR LA NOTION DE LICENCIEMENT ECONOMIQUE. ETUDE COMPAREE DES DROITS FRANCAIS ET ITALIEN.
Référence : 06PA100102 - Université de soutenance : Paris 10
690 pages - ISBN : ----

 
DAOU (Rodny) 51041
LA QUESTION DES RETRAITES EN FRANCE ET AU LIBAN. ETUDE JURIDIQUE COMPAREE
Référence : 06POIT3007 - Université de soutenance : Poitiers
730 pages - ISBN : ----

 
DAOUD (Akram) 51370
« LES RECOURS DE L'ASSUREUR EN DROIT FRANCAIS ET JORDANIEN - ETUDE JURIDIQUE COMPARE -»
Référence : 06POIT3012 - Université de soutenance : Poitiers
406 pages - ISBN : ----

 
DUPUY (Florian) 54951
LA PROTECTION DE L'ATTENTE LEGITIME DES PARTIES AU CONTRAT. ETUDE DE DROIT INTERNATIONAL DES INVESTISSEMENTS A LA LUMIERE DU DROIT COMPARE.
Référence : 07PA020061 - Université de soutenance : Paris 2
440 pages - ISBN : ----

 
EL BAKIR (Mohammed) 56029
LA JUDICIARISATION DE LA FONCTION DU MINISTERE PUBLIC PENDANT LA PHASE NON-JURIDICTIONNELLE DU PROCES PENAL, ENJEUX ET HANDICAPS DU NOUVEAU CODE MAROCAIN DE PROCEDURE PENALE.
Référence : 08PERP0809 - Université de soutenance : Perpignan
503 pages - ISBN : ----

 
ELIA (Joanne) 57229
LA PROCEDURE DE SAUVEGARDE DES ENTREPRISES, ETUDE COMPAREE DE DROIT AMERICAIN ET FRANCAIS.
Référence : 07STETT084 - Université de soutenance : Saint-Etienne
344 pages - ISBN : ----

 

FARAJ (Amine) 58540
L'OBLIGATION D'INFORMATION DANS LE CONTRAT MEDICAL : APPROCHE DE DROIT COMPARE FRANCO-LIBANAIS.
Référence : 07MON10044 - Université de soutenance : Montpellier 1
595 pages - ISBN : ----

 
FATTAL (Raghid) 57596
LA RESILIATION UNILATERALE DU CONTRAT. ETUDE COMPAREE DU DROIT FRANCAIS ET DU DROIT DES EMIRATS ARABES.
Référence : 08POIT3017 - Université de soutenance : Poitiers
439 pages - ISBN : ----

 
FERJANI (NABIL) 51464
LE JUGE ETATIQUE ET LES CONTRATS INTERNATIONAUX : ESSAI DE DROIT COMPARE FRANCO-TUNISIEN
Référence : 06PERP0722 - Université de soutenance : Perpignan
484 pages - Prix : 44,50 € - ISBN : 978-2-7295-6939-6
        


 
FERNANDEZ (Manuel) 52259
LE CONTRÔLE DE L'ENTREPRISE PAR SES FOURNISSEURS DE CREDIT DANS LES DROIT FRANCAIS ET ANGLAIS.
Référence : 07PA020001 - Université de soutenance : Paris 2
590 pages - ISBN : ----

 
FIORENTINO (Allison) 54032
LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL EN DROIT ANGLAIS.
Référence : 07AIX32021 - Université de soutenance : Aix en Provence 3
685 pages - ISBN : ----

 

HOTI (Paulina) 59301
LA SPECIALISATION DES JURIDICTIONS EN FRANCE ET EN ALBANIE.
Référence : 08NANT4031 - Université de soutenance : Nantes
302 pages - ISBN : ----

 
LAHRICHI (Saâd) 52676
LA MISSION DES NOTAIRES FRANCAIS ET MAROCAIN (ETUDE DE DROIT COMPARE).
Référence : 06MON10011 - Université de soutenance : Montpellier 1
412 pages - ISBN : ----

 
LI (Shigang) 55392
LE DROIT CHINOIS DES SURETES - ETUDE COMPARATIVE.
Référence : 08PA020004 - Université de soutenance : Paris 2
544 pages - ISBN : ----

 
LINK (Christian) 54379
LA TELEMEDECINE EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE - ETUDE DE DROIT COMPARE SUR LES PROBLEMES ENGENDRES PAR LES NOUVELLES METHODES DE TELECONSULTATION, TELEEXPERTISE ET TELEOPERATION ET, PLUS PARTICULIEREMENT, LA RESPONSABILITE MEDICALE ET LES CONFLITS DE LOIS.
Référence : 07BOR40029 - Université de soutenance : Bordeaux 4
144 pages - ISBN : ----

 
LORENTZ (Romain) 57695
DUTY V. RIGHT : L'ETENDUE DU CHAMP DE LA RESPONSABILITE CIVILE. ETUDE DE DROIT COMPARE (DROIT FRANCAIS ET COMMON LAW).
Référence : 09PA020004 - Université de soutenance : Paris 2
568 pages - ISBN : ----

 
LUBRANO (Sophie) épouse BOHNERT 50937
LA DETERMINATION DU PRIX ET LE JUGE - COMPARAISON DU DROIT FRANCAIS ET DU DROIT ALLEMAND
Référence : 06PA111003 - Université de soutenance : Paris 11
406 pages - Prix : 38,00 € - ISBN : 978-2-7295-6777-4
        


 
MARZOUK (Mounir) 51735
LA FAUTE GRAVE DU SALARIE EN DROIT COMPARE (DROIT MAROCAIN - DROIT FRANCAIS)
Référence : 06PERP0730 - Université de soutenance : Perpignan
314 pages - ISBN : ----

 
MDONTSA (Anne-Marie) épouse FONE 53035
ETUDE COMPAREE DE L'INTEGRATION JURIDIQUE PAR L'OHADA ET L'UE. (CONTRIBUTION A L'ETUDE DE L'ELABORATION ET DE L'APPLICATION DES NORMES D'INTEGRATION).
Référence : 07BOR40006 - Université de soutenance : Bordeaux 4
546 pages - Prix : 49,50 € - ISBN : 978-2-7295-7199-3
        


 

MOHAMMED (Ibrahim Hamdan) 58910
L'ARBITRAGE ET LES GARANTIES DES PARTIES : ETUDE DE DROIT FRANCAIS, DROIT EGYPTIEN ET DROIT COMPARE.
Référence : 09PA010259 - Université de soutenance : Paris 1
481 pages - ISBN : ----

 

MULUMBA (Mbombo) 58876
DROIT ETATIQUE ET LOGIQUES ENDOGENES : RECHERCHE SUR L'EFFECTIVITE DU DROIT DES SUCCESSIONS AU CONGO-KINSHASA.
Référence : 09PA010253 - Université de soutenance : Paris 1
487 pages - ISBN : ----

 
MURTADA (Shadi) 52709
MODELISATION ET ACCES A LA CONNAISSANCE DU DROIT DE LA RESPONSABILITE CIVILE ET PENALE DU CHEF D'ENTREPRISE (FRANCE-PROCHE ORIENT).
Référence : 06MON10024 - Université de soutenance : Montpellier 1
450 pages - ISBN : ----

 
NGNIA NJIKE (Reine Myreille) épouse DJOTANG 52288
L'ANCIENNETE DU SALARIE : APPROCHE COMPARATIVE DES DROITS FRANCAIS ET CAMEROUNAIS DU TRAVAIL.
Référence : 06STR30002 - Université de soutenance : Strasbourg 3
453 pages - ISBN : ----

 
NIANG (Mohamed Bachir) 53034
LA CONDITION JURIDIQUE DES PROFESSIONNELS DU SPECTACLE (ETUDE EN DROITS FRANCAIS ET SENEGALAIS).
Référence : 07BOR40007 - Université de soutenance : Bordeaux 4
666 pages - ISBN : ----

 
OTTO (Samira) 51941
UNE UNION MONETAIRE DU MERCOSUR ? OBSERVATIONS PROSPECTIVES A PARTIR DU MODELE EUROPEEN.
Référence : 06PA01279 - Université de soutenance : Paris 1
600 pages - ISBN : ----

 
PALLI (Barbara) 52104
LA MODIFICATION ET LA DENONCIATION DES CONVENTIONS COLLECTIVES DE TRAVAIL. ETUDE COMPARATIVE EN DROIT FRANCAIS, HELLENIQUE ET BRITANNIQUE
Référence : 06STR30006 - Université de soutenance : Strasbourg 3
676 pages - ISBN : ----

 
PARIZOT (Raphaële) 56119
LA RESPONSABILITE PENALE A L'EPREUVE DE LA CRIMINALITE ORGANISEE : LE CAS SYMPTOMATIQUE DE L'ASSOCIATION DE MALFAITEURS ET DU BLANCHIMENT EN FRANCE ET EN ITALIE.
Référence : 06PA010298 - Université de soutenance : Paris 1
497 pages - ISBN : ----

 
POPINEAU (Catherine) épouse DEHAULLON 51767
LES REMEDES DE JUSTICE PRIVEE A L'INEXECUTION DU CONTRAT. ETUDE COMPARATIVE
Référence : 06PA020052 - Université de soutenance : Paris 2
864 pages - ISBN : ----

 

RAGUENEAU (Alan) 59004
LES CONTRATS DE MISE A DISPOSITION D'OEUVRE SUR LES RESEAUX NUMERIQUES - ETUDE DE DROIT MATERIEL ET ANALYSE DE CONFLIT DE LOIS EN DROIT AMERICAIN ET FRANCAIS.
Référence : 08NANT4027 - Université de soutenance : Nantes
487 pages - ISBN : ----

 

RAKOTOBE (Riaka) 58587
LA CLAUSE PENALE DANS LES PROCEDURES COLLECTIVES EN DROIT MALGACHE - DE LA COLONISATION JURIDIQUE AU MIMETISME LEGISLATIF -
Référence : 09PERP0830 - Université de soutenance : Perpignan
330 pages - ISBN : ----

 
RANJATOSON (Liva Caroline) 51717
LES SALAIRES EN DROIT COMPARE
Référence : 06PERP0726 - Université de soutenance : Perpignan
392 pages - ISBN : ----

 
RELMY (Jean-Pierre) 54476
LE DROIT DE LA TRADUCTION. CONTRIBUTION A L'ETUDE DU DROIT DU LANGAGE.
Référence : 07PA111011 - Université de soutenance : Paris 11
473 pages - ISBN : ----

 
REN (Junmin) 52184
LA PROTECTION JURIDIQUE DES INVENTIONS DANS LES RELATIONS COMMERCIALES ENTRE LA FRANCE ET LA CHINE. ETUDE DE DROIT COMPARE ET DROIT INTERNATIONAL PRIVE.
Référence : 06PA100153 - Université de soutenance : Paris 10
650 pages - ISBN : ----

 
RODA (Jean-Christophe) 52903
LA CLEMENCE EN DROIT DE LA CONCURRENCE. ETUDE COMPARATIVE EN DROITS AMERICAIN ET EUROPEEN.
Référence : 06AIX32054 - Université de soutenance : Aix en Provence 3
540 pages - ISBN : ----

 
SCHNEIDER (Winfried-Thomas) 52522
VERS UN ABANDON DE LA FAUTE ? UNE ANALYSE DE LA RESPONSABILITE CONTRACTUELLE EN DROIT COMPARE.
Référence : 06STR30010 - Université de soutenance : Strasbourg 3
530 pages - ISBN : ----

 
SELMAOUI (Hasna) 53116
LE DROIT CIVIL MAROCAIN : ENTRE DROIT MUSULMAN ET DROIT FRANCAIS.
Référence : 06TOU10046 - Université de soutenance : Toulouse 1
490 pages - ISBN : ----

 
SHIYAB (Tayil) 51578
LE MINISTERE PUBLIC EN MATIERE PENAL. ETUDE COMPARATIVE ENTRE LE DROIT FRANCAIS ET LE DROIT JORDANIEN
Référence : 06POIT3010 - Université de soutenance : Poitiers
454 pages - ISBN : ----

 

SOLTANI (Mohammad) 59164
EFFETS DES GARANTIES AUTONOMES ET DES GARANTIES BANCAIRES EN DROIT FRANCAIS ET IRANIEN.
Référence : 09STRA4010
510 pages - ISBN : ----

 
SOUSSI (Mounir) 53055
LA RESPONSABILITE CIVILE DU BANQUIER DISPENSATEUR DE CREDIT AUX ENTREPRISES ET LA PROCEDURE COLLECTIVE CONTRE L'EMPRUNTEUR EN DROITS TUNISIEN ET FRANCAIS.
Référence : 06TOU10013 - Université de soutenance : Toulouse 1
616 pages - Prix : 55,50 € - ISBN : 978-2-7295-7167-2
        


 
TAMBA MBUMBA (Salambongo) 51931
LA PROTECTION SOCIALE DE LA MERE ET DE L'ENFANT. LES REPONSES JURIDIQUES EN FRANCE ET EN AFRIQUE FRANCOPHONE
Référence : 06PA010290 - Université de soutenance : Paris 1
490 pages - Prix : 45,00 € - ISBN : 978-2-7295-6914-3
        


 
TOBICH (Faïza) 55145
L'HARMONISATION DES STATUTS PERSONNELS DANS LES PAYS ARABES.
Référence : 07PERP0794 - Université de soutenance : Perpignan
434 pages - ISBN : ----

 
USUNIER (Laurence) 51969
LA REGULATION DE LA COMPETENCE JURIDICTIONNELLE EN DROIT INTERNATIONAL PRIVE. ETUDE DE DROIT COMPARE EN MATIERE CIVILE ET COMMERCIALE.
Référence : 06PA010283 - Université de soutenance : Paris 1
646 pages - ISBN : ----

 
VASSAUX (Eugène) 54443
LE SYSTEM PRESBYTERIEN-SYNODAL ET LE FONCTIONNEMENT DES EGLISES REFORMEES FRANCOPHONES EN EUROPE. ETUDE DE DROIT COMPARE DES RELIGIONS.
Référence : 06STR0071
370 pages - ISBN : ----

 
YANG (Caixia) 56663
LA VALIDITE DE LA CONVENTION D'ARBITRAGE DANS LE COMMERCE INTERNATIONAL (ETUDE COMPARATIVE : FRANCE,CHINE).
Référence : 08PA020021 - Université de soutenance : Paris 2
500 pages - ISBN : ----

 
YANG (Dae-Seung) 55925
LA PROTECTION DES MARQUES PAR LES ACTIONS EN CONTREFAÇON ET CONCURRENCE DELOYALE EN DROIT COMPARE FRANCAIS ET COREEN.
Référence : 07PA010281 - Université de soutenance : Paris 1
458 pages - ISBN : ----

 
ZAHER (Khalid) 54590
CONFLIT DE CIVILISATIONS ET DROIT INTERNATIONAL PRIVE.
Référence : 07PA010269 - Université de soutenance : Paris 1
474 pages - ISBN : ----

 
ZHANG (Li) 54533
LE CONTROLE JURIDICTIONNEL DE LA LEGALITE DES ACTES ADMINISTRATIFS EN CHINE : ELEMENTS D'ANALYSE COMPAREE DES CONTENTIEUX ADMINISTRATIFS CHINOIS ET FRANCAIS.
Référence : 07PA010254 - Université de soutenance : Paris 1
603 pages - ISBN : ----